Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site bousikault.com les informations suivantes :
1. Éditeur du site
Le site bousikault.com (ci-après le « Site ») et la plateforme SaaS associée sont édités par el projet Bousikault, actuellement en cours d'immatriculation.

• Responsable du projet : Natalia Zhdanok
• Adresse de contact : [ 75000 Paris, France]
• Adresse e-mail : nat@bousikault.com

(Note : Dès l'immatriculation de la société, ces mentions seront mises à jour avec la forme juridique, le capital social, le numéro SIRET et le numéro de TVA intracommunautaire).
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est Natalia Zhdanok.
Contact : nat@bousikault.com
3. Hébergement et Infrastructure
L'infrastructure technique du Site est répartie de la manière suivante :

• Gestion du nom de domaine : OVHcloud (OVH SAS)
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Contact : www.ovhcloud.com
• Hébergement du site vitrine (Landing page) : Tilda (Tilda Publishing)
• Contact : team@tilda.cc
• Hébergement de l'interface de la plateforme SaaS : Softr (Softr Platforms GmbH)
• Siège social : Rosenthaler Str. 13, 10119 Berlin, Allemagne
• Contact : info@softr.io
• Hébergement de la base de données : Airtable (Formidably Inc. / Formagrid Inc.)
• Les serveurs de nos sous-traitants sont sécurisés et configurés conformément aux exigences du RGPD pour le traitement des données au sein de l'Union Européenne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le projet Bousikault est propriétaire des droits de property intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes, logiciels et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Bousikault.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de responsabilité
L'éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site bousikault.com. Bousikault décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations, des données de pesées et des contenus présents sur el Site ou au sein de la plateforme SaaS.